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1 жилые помещения
adj1) gener. locaux à usage d'habitation2) construct. locaux d'habitations3) busin. parties privatives (d'un immeuble)
См. также в других словарях:
habitation — [ abitasjɔ̃ ] n. f. • 1120; lat. habitatio, de habitare 1 ♦ Le fait de loger d une manière durable dans une maison, sous un toit. Habitation en commun. ⇒ cohabitation, communauté. Locaux à usage d habitation (opposé à usage commercial, etc.) .… … Encyclopédie Universelle
usage — [ yzaʒ ] n. m. • XIIe; du lat. usus → us I ♦ 1 ♦ (1190) Le fait d appliquer, de faire agir (un objet, une matière), pour obtenir un effet, que cet objet, cette matière subsiste (⇒ utilisation), disparaisse (⇒ consommation) ou se modifie e … Encyclopédie Universelle
usagé — usage [ yzaʒ ] n. m. • XIIe; du lat. usus → us I ♦ 1 ♦ (1190) Le fait d appliquer, de faire agir (un objet, une matière), pour obtenir un effet, que cet objet, cette matière subsiste (⇒ utilisation), disparaisse (⇒ … Encyclopédie Universelle
Habitation à loyer modéré (France) — HLM à Martigues Pour les articles homonymes, voir Habitation à loyer modéré et HL … Wikipédia en Français
Taxe d'habitation — En France, la taxe d habitation (TH) est un impôt s’appliquant à chaque personne (propriétaire ou locataire ou occupant à titre gratuit) disposant d’un bien immobilier. Elle est payée par la personne habitant le logement au 1er janvier de l année … Wikipédia en Français
Taxe d’habitation — Taxe d habitation En France, la taxe d habitation (TH) est un impôt s’appliquant à chaque personne (propriétaire ou locataire) disposant d’un bien immobilier. Elle est payée par la personne habitant le logement au 1er janvier de l année d… … Wikipédia en Français
Prêt locatif à usage social — Le prêt locatif à usage social (Plus) est un prêt français destiné aux organismes de logement social (HLM) et aux sociétés d économie mixte (SEM). Sommaire 1 Rôle 2 Historique 3 Octroi 3.1 … Wikipédia en Français
BAUX — Le verbe français «bailler» vient du latin bajulare , porter; en bas latin, il signifie «avoir la charge, la disposition d’une chose», puis, en vieux français, «donner quelque chose»: «comme vous baillez des soufflets», dit un personnage de… … Encyclopédie Universelle
local — local, ale, aux [ lɔkal, o ] adj. et n. m. • 1314; bas lat. localis I ♦ Adj. 1 ♦ Qui concerne un lieu, une région (⇒ régional), lui est particulier. Histoire locale (opposé à générale) . Averses, éclaircies locales, qui se produisent en certains… … Encyclopédie Universelle
Taxe d'aménagement — La taxe d aménagement (ou TA) est une taxe, instituée à compter du 1er mars 2012 par l article 28 de la loi n° 2010 1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, au profit de la commune ou de l établissement public de coopération… … Wikipédia en Français
Diagnostic électrique — Depuis le 1er janvier 2009, un diagnostic électrique doit être réalisé à l occasion de la vente de tout ou partie d un bien immobilier à usage d habitation (article L. 134 7 du code de la construction et de l habitation) lorsque cette… … Wikipédia en Français